Dans le passé, les trusts étrangers étaient parfois considérés comme un outil permettant aux personnes très riches de dissimuler leurs actifs à l’étranger. En réalité, un trust étranger peut être un moyen légal et judicieux de mieux protéger vos biens, de diversifier vos avoirs et de subvenir aux besoins des générations futures.
Examinez de plus près les spécificités d’un trust étranger et ses six avantages spécifiques.
Qu’est-ce qu’un trust étranger ?
Un trust est une structure dans laquelle des actifs sont transférés. La personne qui place les biens dans le trust est appelée le constituant, et la personne chargée de gérer ces biens est appelée le fiduciaire. Si un tiers reçoit à l’avenir des actifs ou des avantages financiers, il est appelé bénéficiaire.
Un trust étranger fonctionne exactement de la même manière qu’un trust national, mais il est situé dans un pays étranger. Cela signifie que les biens ne sont pas seulement séparés du constituant, mais qu’ils se trouvent également à l’étranger.
1. Prendre ses distances par rapport à des actifs spécifiques
L’une des raisons de créer un trust étranger est de se séparer d’une partie ou de la totalité de ses actifs. Pour une multitude de raisons, de nombreuses personnes ne souhaitent pas être liées juridiquement à leurs biens.
Plutôt que d’essayer de vendre ces actifs, les particuliers peuvent simplement les transférer dans un trust étranger. Une fois dans le trust, ces biens n’appartiennent plus au constituant et ne sont plus sous son contrôle direct. Cependant, vous pouvez établir un trust étranger avec des directives d’intention spécifiques afin de garantir que les actifs seront gérés comme vous l’entendez à l’avenir.
2. Protéger les actifs de la faillite
Rien qu’aux États-Unis, il y a souvent plus d’un million de cas de faillites formellement déclarées chaque année. Les faillites peuvent concerner des particuliers ou des entreprises entières. Nombreux sont ceux qui frémissent à l’évocation de ce mot, mais la faillite n’est pas toujours synonyme d’échec. Au contraire, elle peut être l’occasion de se restructurer, de régler des dettes ou d’explorer de nouvelles possibilités de croissance.
Toutefois, de nombreux particuliers et entreprises souhaitent protéger certains actifs dans l’éventualité d’une faillite. Une fois que les actifs sont dans un trust étranger, ils ne sont plus à votre nom. Par conséquent, ils ne peuvent plus faire partie d’une procédure de faillite.
3. Retirer les actifs de la juridiction nationale
La gestion du risque doit toujours être au centre de toute stratégie financière. Bien que personne n’aime penser à l’éventualité d’un gel des avoirs ou d’un divorce, ces événements se produisent.
Tant que vos actifs sont à votre nom et détenus dans des structures d’investissement nationales, ils peuvent être saisis ou pénalisés. Pour éviter cela, un trust étranger peut s’avérer utile. Comme vos biens ne sont pas à votre nom ou ne relèvent pas de la juridiction locale, ils sont également hors de portée de ceux qui voudraient les saisir.
4. Réduire la fiscalité
Le transfert d’actifs dans un trust étranger signifie qu’ils sont désormais soumis à la législation fiscale étrangère. Si les trusts peuvent être amenés à payer des taxes pour leur région, celles-ci peuvent être bien moins onéreuses que les taux d’imposition auxquels vous êtes habitués. C’est pourquoi il est important de choisir avec soin la destination de votre fiducie étrangère. Il ne serait pas judicieux, par exemple, d’établir un trust étranger dans une juridiction où les taux d’imposition sont plus élevés que dans votre pays d’origine.
N’oubliez pas que les taux d’imposition sur le revenu ne sont pas essentiels à votre calcul. Vous devrez plutôt tenir compte de l’impôt sur les plus-values et de l’impôt sur les investisseurs étrangers. Dans certains pays, comme le Belize, ils peuvent être négligeables, voire inexistants.
5. Commencer la planification successorale
Il n’est jamais trop tôt pour commencer à penser à la planification successorale. Pour de nombreuses personnes, l’objectif global est d’avoir des actifs mis de côté spécifiquement pour les personnes à charge. Que vous apportiez un soutien financier à votre conjoint, à vos enfants ou même à une organisation caritative, vous voudrez minimiser l’érosion de ces actifs. Même après votre départ, il est important d’assurer la stabilité de vos proches.
Placer des actifs dans un trust étranger signifie nommer un trustee pour réaliser vos souhaits pour l’avenir. Il peut s’agir, entre autres, d’affecter des actifs à des proches à des moments précis de leur vie.
6. Tranquillité d’esprit
Surtout, la création d’un trust étranger peut vous apporter la tranquillité d’esprit. Il y a toujours des risques, surtout en matière d’investissement. Aucun choix financier ne peut être sûr à 100 %. Néanmoins, le choix de certaines structures d’investissement peut augmenter vos chances de stabilité financière.
Lorsque vous placez des actifs dans un trust étranger, ils ne sont plus sous votre contrôle. Votre fiduciaire est chargé de surveiller et de prendre soin des actifs et d’exécuter vos souhaits. Cela peut vous faire gagner beaucoup de temps et vous éviter bien des soucis. Vous aurez l’esprit plus tranquille quant à l’avenir et à la stabilité financière de vos proches.
Constitution d’un trust étranger
Même après avoir décidé de créer un trust étranger, il peut être difficile de savoir comment s’y prendre. Il n’existe pas de moyen rapide ou gratuit de créer un trust étranger.
Il est important de faire preuve de prudence lors de l’établissement d’un trust, car vous devez être certain que les actifs qu’il contient sont protégés et affectés de manière appropriée. Vous devrez également nommer un fiduciaire chargé de superviser la fiducie à l’avenir.
Vous pouvez également réfléchir aux actifs qui doivent être inclus dans votre trust étranger. Un trust peut contenir tout ce qui est nécessaire, depuis les liquidités et les actions jusqu’aux biens immobiliers. Enfin, choisissez un pays étranger qui offre des taux d’imposition faibles et la confidentialité dont vous avez besoin.
Il est clair qu’un trust étranger offre un large éventail d’avantages. La bonne fiducie peut vous apporter la tranquillité d’esprit et une plus grande stabilité financière, tant pour vous que pour vos proches.
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